Configurer les taxes pour l'UE dans votre boutique Shopify

Le plus important lorsqu'il s'agit de facturer la TVA dans votre boutique en ligne est de savoir si votre entreprise est assujettie à la TVA ou non. Ce sujet est développé plus en détail dans notre Guide de la TVA pour la vente aux clients de l'UE sur Shopify.

Si votre entreprise est assujettie à la TVA et que vous souhaitez vendre à la fois à des consommateurs (B2C) et à des clients professionnels (B2B) dans différents pays de l'Union européenne, vous devrez configurer correctement vos paramètres de taxes et taux de taxe.

• Paramètres des taxes
• Taux d'imposition dans l'UE
• Vendre sous le seuil des"micro-entreprises"
• Dépasser le seuil desmicro-entreprises
• Inscription dans des pays spécifiques

Pour facturer la TVA uniquement à certains clients, Shopify vous permet de choisir parmi deux configurations possibles, en fonction de la façon dont vous souhaitez afficher les prix des produits sur votre boutique en ligne.

Si vous vendez principalement aux consommateurs (B2C) ou si la législation de votre pays vous oblige à afficher le prix toutes taxes comprises, vous pouvez choisir d'afficher le prix des produits incluant la TVA.

Pour afficher vos prix TTC, tout en permettant à vos clients professionnels de bénéficier de la déduction de la TVA lors du paiement :

1. Dans votre interface administrateur Shopify, accédez à la page Paramètres → Taxes et frais de douane.
2. Dans la section Décider comment la taxe est facturée, cochez la case Inclure les taxes dans les prix et enregistrez vos modifications.

3. Accédez à la page Paramètres → Marchés.
4. Dans la section Autres marchés, cliquez sur Préférences.
5. Cochez la case Inclure ou exclure la taxe en fonction du pays de votre client(e).
5. Enregistrez vos modifications.

Si vos clients sont principalement des entreprises (B2B), vous pouvez choisir d'afficher le prix de vos produits hors TVA.

Pour afficher vos prix hors TVA :

1. Dans votre interface administrateur Shopify, accédez à la page Paramètres → Taxes et frais de douane.
2. Dans la section Décider comment la taxe est facturée, décochez la case Inclure les taxes dans les prix.
3. Enregistrez vos modifications.

Dans l'UE, vous devez appliquer des taux d'imposition différents en fonction du chiffre d'affaires imposable de votre boutique en ligne. Shopify calcule automatiquement le taux de taxe en fonction du type d'immatriculation défini dans vos paramètres de taxes.

Si vous vendez à des clients de l'Union européenne et que votre chiffre d'affaires imposable au cours d'une année civile vers tous les autres pays de l'UE réunis ne dépasse pas le seuil de 10 000 € (hors TVA), vous pouvez bénéficier de l'exonération pour les « micro-entreprises ». Vous devez facturer les taux de TVA de votre pays d'origine sur toutes les ventes au sein de l'Union européenne.

Pour utiliser le régime d'imposition des "micro-entreprises", vous devez demander l'exonération destinée aux « micro-entreprises » auprès de votre administration fiscale locale et ne disposer que d'une seule immatriculation à la TVA au sein de l'Union européenne. Ensuite, vous pouvez configurer vos paramètres de taxes dans votre interface administrateur Shopify. Cette tâche ne doit être effectuée qu'une seule fois.

Pour définir les taux de TVA pour le régime d'exonération des "micro-entreprises" et facturer les taux de TVA de votre pays d'origine sur toutes les commandes :

1. Dans votre interface administrateur Shopify, accédez à la page Paramètres → Taxes et frais de douane.
2. Dans la section Pays/régions, cliquez sur Union européenne.
3. Dans la section Expédier des commandes dans l'UE, cliquez sur Percevoir la TVA.
4. Dans la fenêtre Percevoir la TVA, sélectionnez l'option Exonération pour les micro-entreprises, puis cliquez sur Suivant.
5. Sélectionnez votre Pays d'immatriculation et saisissez votre Numéro de TVA. Si vous avez demandé un numéro d'immatriculation à la TVA, mais que vous ne l’avez pas encore, laissez alors ce champ vide. Vous pourrez le mettre à jour lorsque vous le recevrez.
6. Enregistrez vos modifications en cliquant sur le bouton Percevoir la TVA.

Désormais, les taux de TVA de votre pays d'origine s'appliquent automatiquement à toutes les ventes réalisées dans l'UE.

Dépasser le seuil des "micro-entreprises"

Si vous vendez à des clients de l'Union européenne et que votre chiffre d'affaires imposable au cours d'une année civile vers tous les autres pays de l'UE réunis est égal ou supérieur au seuil de 10 000 € (hors TVA), vous devez facturer la TVA au taux applicable dans le pays d'expédition du client.

Ainsi, les clients des différents pays de l'UE se voient appliquer des taux de TVA différents, allant de 15 à 27%.

Supposons que vous ayez une entreprise basée en Allemagne. Au cours d'une année civile, vous avez dépassé le seuil de TVA de 10 000 € en vendant hors d'Allemagne à d'autres pays de l'UE. Pour cette raison, vous devez facturer la TVA au taux applicable dans le pays où vous expédiez.

Par conséquent, vous avez demandé à bénéficier du régime OSS (ou One-Stop Shop), qui vous permet de vendre en dehors de votre pays et de ne remplir qu'une seule déclaration de TVA. Plus important encore, le taux de TVA allemand de 19% est désormais appliqué à l'Allemagne uniquement. Les clients situés en dehors de l'Allemagne, au sein de l'Union européenne, se voient appliquer la TVA au taux en vigueur dans leur pays.

Afin de facturer à vos clients de l'UE le taux de TVA correct, vous devez définir vos paramètres de taxes en conséquence. Shopify vous permet de sélectionner OSS comme type d'immariculation à la TVA afin de facturer automatiquement les taux de TVA corrects.

Pour définir les taux de TVA pour le régime OSS et facturer les taux de TVA des pays d'expédition de vos clients sur toutes les commandes :

1. Dans votre interface administrateur Shopify, accédez à la page Paramètres → Taxes et frais de douane.
2. Dans la section Pays/régions, cliquez sur Union européenne.
3. Dans la section Expédier des commandes dans l'UE, cliquez sur Percevoir la TVA.
4. Dans la fenêtre Percevoir la TVA, sélectionnez l'option Inscription au guichet unique (OSS), puis cliquez sur Suivant.
5. Sélectionnez votre Pays d'immatriculation et saisissez votre Numéro de TVA. Si vous avez demandé un numéro d'immatriculation à la TVA, mais que vous ne l’avez pas encore, laissez alors ce champ vide. Vous pourrez le mettre à jour lorsque vous le recevrez.
6. Enregistrez vos modifications en cliquant sur le bouton Percevoir la TVA.

Désormais, les taux de TVA des pays d'expédition de vos clients s'appliquent automatiquement à toutes les ventes dans l'UE.

Vendre avec une inscription dans des pays spécifiques

Certaines entreprises peuvent décider de continuer à détenir une immatriculation fiscale pour chaque pays de l'UE vers lequel elles expédient des marchandises. Si tel est votre cas, vous devez ajouter le numéro d'immatriculation à la TVA locale pour chaque pays où vous êtes inscrit. Shopify appliquera alors automatiquement les taux de TVA en fonction de votre immatriculation à la TVA.

Pour ajouter le numéro d'immatriculation à la TVA locale :

1. Dans votre interface administrateur Shopify, accédez à la page Paramètres → Taxes et frais de douane.
2. Dans la section Pays/régions, cliquez sur Union européenne.
3. Dans la section Expédier des commandes dans l'UE, cliquez sur Percevoir la TVA.
4. Dans la fenêtre Percevoir la TVA, sélectionnez l'option Inscription dans des pays spécifiques, puis cliquez sur Suivant.
5. Sélectionnez votre Pays et saisissez votre Numéro de TVA. Si vous avez demandé un numéro d'immatriculation à la TVA, mais que vous ne l’avez pas encore, laissez alors ce champ vide. Vous pourrez le mettre à jour lorsque vous le recevrez.
6. Enregistrez vos modifications en cliquant sur le bouton Percevoir la TVA.
7. Pour ajouter le numéro de TVA local pour chaque pays dans lequel vous êtes inscrit, cliquez sur l'option Ajouter un pays et confirmez la sélection en cliquant sur le bouton Ajouter un pays.

Si vous ne pouvez pas sélectionner le pays additionnel dans lequel votre entreprise est assujettie à la TVA, vous devrez d'abord créer une zone d'expédition.

Pour créer une zone d'expédition:

1. Dans votre interface administrateur Shopify, accédez à la page Paramètres → Expédition et livraison.
2. Dans la section Expédition, cliquez sur Gérer → Créer une zone d'expédition.
3. Saisissez le nom de la zone d'expédition, ajoutez le (ou les) pays dans lequel (lesquels) votre entreprise est assujettie à la TVA à l'aide de la barre de recherche, et une fois terminé, cliquez sur Terminé.
4. Pour rendre cette zone disponible, ajoutez les frais d'expédition.
5. Enregistrez vos modifications.

Une fois que vos taux de TVA sont correctement configurés dans votre boutique en ligne, Sufio créera automatiquement des factures valides avec une répartition détaillée de la TVA facturée.

Les factures peuvent être créées en plusieurs langues et comprennent tous les détails nécessaires pour être conformes à la législation en matière de facturation dans l'UE.

L'émission de factures avec la répartition fiscale correcte est essentielle pour votre comptabilité et vos déclarations fiscales.

Si vous vendez à des entreprises (B2B), les factures Sufio affichent toutes les informations requises, y compris les numéros d'identification de TVA de votre boutique et ceux de vos clients professionnels.