Si vous êtes propriétaire d'une boutique Shopify basée dans l'Union européenne, il est crucial de comprendre quand facturer la TVA ou encore quel taux d'imposition s'applique à quel client.
Cet article vous aidera à comprendre ce sujet et à configurer correctement votre boutique en ligne.
La distinction la plus importante pour votre entreprise est de savoir si elle est assujettie à la TVA.
De nombreuses entreprises démarrent sans être immatriculées. Cependant, dès que leur chiffre d'affaires annuel imposable dans le pays où leur entreprise est basée dépasse un certain seuil, il est nécessaire de s'inscrire à la TVA. Ce seuil est d'environ 35 000 € dans certains pays de l'UE et de 100 000 € dans d'autres.
Si votre chiffre d'affaires imposable des douze derniers mois est inférieur à la limite fixée pour l'immatriculation à la TVA dans le pays où se trouve votre boutique, il est fort probable qu'elle ne soit pas assujettie à la TVA.
Cela signifie que vous ne facturez pas la TVA sur vos ventes, quelle que soit la provenance de vos clients.
Si votre entreprise est assujettie à la TVA, vous devez facturer la TVA à certains clients, mais pas à tous. Le tableau ci-dessous indique à qui vous devez facturer la TVA et à quel moment.
Deux facteurs déterminent si vous devez facturer la TVA ou non : le pays dans lequel se trouve votre client et si votre client est un consommateur (B2C) ou une entreprise (B2B).
| Origines des clients | Consommateurs (B2C) | Entreprises (B2B) |
|---|---|---|
| Le même pays de l'UE | TVA | TVA |
| Un différent pays de l'UE | TVA | Pas de TVA |
| En dehors de l'UE | Pas de TVA | Pas de TVA |
Vous devez également indiquer votre numéro d'immatriculation à la TVA sur vos factures et vos reçus pour qu'ils soient valables.
Lorsque vous vendez à des consommateurs (B2C) et à des entreprises (B2B) dans votre pays d'origine, vous devez toujours facturer la TVA et utiliser le taux de TVA applicable dans votre pays. Cela s'applique à la vente de biens physiques et numériques.
Lorsque vous vendez à des clients d'autres pays de l'UE, vous devez faire la distinction entre la vente à des consommateurs et entreprises.
Consommateurs de différents pays de l'UE
Lorsque vous vendez à des consommateurs (B2C) d'autres pays de l'UE, vous devez toujours facturer la TVA. Le taux de TVA à appliquer dépend du type d'immatriculation à la TVA dont vous disposez.
Vendre en tant que "micro-entreprise"
Si votre chiffre d'affaires imposable au cours d'une année civile en dehors de votre pays d'origine mais toujours au sein de l'UE ne dépasse pas un seuil de 10 000 € (hors TVA), vous pouvez bénéficier de l'exonération pour les micro-entreprises. Une fois que vous en aurez fait la demande auprès de votre administration fiscale locale, vous chargerez le taux de TVA du pays dans lequel votre entreprise est basée.
Dépassement du seuil des micro-entreprises
Si votre chiffre d'affaires imposable au cours d'une année civile en dehors de votre pays d'origine mais toujours au sein de l'UE dépasse le seuil de 10 000 € (hors TVA), vous facturez le taux de TVA du pays vers lequel vous expédiez.
Par conséquent, vous facturerez des taux de TVA différents aux clients des autres pays de l'UE, qui varient d'un pays à l'autre (de 15 à 27%).
Shopify vous permet de définir ces paramètres de taxes pour les immatriculations à la TVA individuelles et de facturer automatiquement les taxes adéquates à vos clients de l'UE.
Entreprises de différents pays de l'UE
Lorsque vous vendez à des entreprises disposant d'un numéro d'immatriculation à la TVA valide dans d'autres pays de l'UE, vous ne facturez pas de TVA pour les biens physiques ou numériques.
Ces clients doivent être marqués comme étant exonérés de taxes dans votre boutique Shopify. En outre, vous devez saisir et valider les numéros d'immatriculation à la TVA de vos clients professionnels avant de leur permettre d'acheter vos produits.
Avec Sufio, vous pouvez collecter et valider les numéros d'immatriculation à la TVA de l'UE de vos clients professionnels et, le cas échéant, les définir comme exonéré de taxe.
De plus, Sufio crée des factures qui incluent tous les détails nécessaires pour être en conformité avec votre législation en matière de facturation. Les factures peuvent faire office de documents valables pour attester que vos produits ont été expédiés vers un autre pays membre de l'UE.
Lorsque vous vendez à des clients situés en dehors de l'UE, vous ne devez pas facturer de TVA sur les marchandises.
Vous devez toujours déclarer la TVA sur les ventes à des fins fiscales, en tant que ventes avec 0% de TVA. Les factures valides, telles que celles créées par Sufio, peuvent faire office de justificatifs pour prouver que les marchandises ont été expédiées en dehors de l'UE.
Attention
À compter du 1er janvier 2021, le Royaume-Uni ne fait plus partie de l'UE. Par conséquent, de nouvelles réglementations s'appliquent aux ventes directes entre le Royaume-Uni et l'Union européenne.
Lorsque vous vendez à des consommateurs (B2C) ou à des entreprises (B2B) depuis l'UE vers le Royaume-Uni, vous devez demander un numéro d'immatriculation à la TVA britannique. Le taux de TVA applicable est basé sur la valeur totale de la commande. Les commandes d'une valeur inférieure à 135 £ sont soumises à une TVA de 20 % au point de vente. Les commandes d'une valeur supérieure à 135 £ sont soumises aux règles de la TVA à l'importation.
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